Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT GOUT
ROUGIE S.A.

Numéro de dépôt :
93473912
Date de dépôt :
25/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2003

Présentation de la marque HAUT GOUT

Déposée le 25 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) ROUGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUGIE domicilié(e) Z.I. Madrazès, 24200 SARLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 650 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque HAUT GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT GOUT est expirée depuis le 25 juin 2003.

ROUGIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GRANDE GARDE , BIZAC, LE RESPECT DU GOUT DEPUIS 1825 SELECTION RECETTE , STROGOFF , BIZAC, LE RESPECT DU GOUT DEPUIS 1825 SELECTION TRADITION , LA PERIGOURDINE , DEVILLERS , YOU SERVE THE WORLD, WE SERVE YOU , INSTANTS DE SAVEURS , COMPTOIR GASTRONOMIQUE FRANCAIS


ROUGIE S.A. - Z.I. Madrazès, 24200 SARLAT - France - SIREN 671650026


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Viande; poisson volaille et gibier; extraits de viande; conserves; plats préparés en conserve, semi-conservés ou mi-cuits; plats préparés surgelés; plats préparés contenant du poisson, de la volaille ou du gibier; plats préparés ou mi-cuits contenant des légumes; fruits et légumes conservés; séchés; et cuits gelées; confitures; compotes; ufs lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie; et confiserie; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces(condiments), épices; sauces (condiments) et épices pour plats préparés, semi-préparés ou mi-cuits; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.